La vente de vin à l'étranger : les fondamentaux
Fiches thématiques
Les Douanes viennent de mettre à jour 11 fiches sur les notions douanières essentielles relatives à la vente de vins à l'étranger :
- Fiche 1 : L'entrepositaire agréé
- Fiche 2 : Le statut d'exportateur agréé (EA)
- Fiche 3 : Le statut d'opérateur économique agréé (OEA)
- Fiche 4 : La circulation et l'exportation des vins
- Fiche 5 : La déclarations d'échanges de biens pour vos ventes dans l'Union européenne (DEB)
- Fiche 6 : Le régime fiscal suspensif exportation (RFSE)
- Fiche 7 : L'entrepôt douanier
- Fiche 8 : L'espèce tarifaire (code nomenclature de la marchandise)
- Fiche 9 : L'origine
- Fiche 10 : La valeur / Les incoterms
- Fiche 11 : Les sources d'information et les contacts à la douane
le 28.09.16 à 08:36
-
Notez bien !
Les informations présentées dans ce blog sont destinées
aux Vignerons Indépendants adhérents, présents sur le territoire de la fédération du Centre Val de Loire.
Qui sommes-nous ?
Nos partenaires
Nous contacter
S'abonner à la newsletter
Mentions légales
Retour à la page d'accueil
Nos partenaires
Nous contacter
S'abonner à la newsletter
Mentions légales
Retour à la page d'accueil
Archives par mois
- Décembre 2024 : 6 articles
- Novembre 2024 : 17 articles
- Octobre 2024 : 11 articles
- Septembre 2024 : 14 articles
- Août 2024 : 5 articles
- Juillet 2024 : 19 articles
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.