Maintien de l'usage du cuivre

Notre action au long court se poursuit

Face aux restrictions récentes, les Vignerons Indépendants sont engagés dans un recours aux côtés d’autres organisations de la production pour défendre l’usage du cuivre.

Une action qui s’inscrit dans un travail de longue haleine au service des vignerons. 

Notre mot d’ordre est clair : poursuivre une action constante et déterminée pour garantir le maintien de l’usage du cuivre pour les vignerons du mouvement.

Concrètement, en lien étroit avec l’avocat en charge du dossier, les Vignerons Indépendants suivent au quotidien l’évolution de la procédure.

Le 11 mars dernier, une nouvelle audience s’est tenue devant le Tribunal administratif de Melun, dans le cadre du recours engagé sur les produits cupriques de la société Cosaco. 

Les juges ont décidé d’examiner le dossier en formation collégiale (trois magistrats), témoignant de la complexité des enjeux juridiques et techniques.

La décision est attendue dans un délai de deux à trois semaines.

À ce stade, seule la société Cosaco a engagé un recours contre la décision de l’ANSES de retirer les Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) de ses produits, les autres acteurs attendant les premières décisions de justice pour ajuster leur stratégie.

Dans ce contexte, la Confédération reste pleinement mobilisée, aux côtés des autres organisations engagées, pour défendre les intérêts des caves particulières et garantir des solutions pérennes pour les vignerons.

le 18.03.26 à 21:09
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