Promotion Pays Tiers : ouverture de l'appel à projet

Téléprocédure ouverte du 22/09 au 17/11

La décision 2017-47 relative à l’ouverture de l’appel à projets vient d’être publiée sur le site internet de FranceAgriMer.

Vous y trouverez toutes les modalités d’accès à la mesure.

Le dépôt des candidatures se fait exclusivement par la télé-procédure dont l’ouverture sera effective entre le 22 septembre et le 17 novembre 2017 minuit.

Pour accéder à la télé-procédure, vous devez vous inscrire préalablement au portail des télé-procédures de FAM afin de disposer d’un identifiant d’accès (il faut compter une bonne semaine pour l’acquérir).

Cet appel à projets couvre uniquement les actions réalisées au titre de l’année 2018.

Vous pouvez également consulter le guide utilisateur de la télé-procédure qui vous permettra d’anticiper sur les données qui vous seront demandées lors de son ouverture ainsi que les formulaires de présentation du projet que vous devez renseigner puis télécharger via la télé-procédure.

Toutes les pièces doivent être obligatoirement téléchargées via la télé-procédure. Aucun dossier papier ne sera admis.

Concernant le formulaire de présentation des projets, il conviendra d’apporter une attention toute particulière aux cinq points constituant les cinq critères d’éligibilité. En effet, c’est sur la base des éléments que vous aurez reporté dans la télé-procédure et sur la qualité du descriptif des cinq critères que l’admissibilité de votre dossier sera prononcée.

À titre expérimental, deux options sont possibles pour répondre à l’appel à projets :

•    Option 1 : Le formulaire « Version complète » qui est identique à celui du précédent appel à projets (2016)

•    Option 2 : Le formulaire « Version simplifiée » accompagné des fiches événements. Ce formulaire simplifié comporte les indications générales sur l’entreprise et le programme. Le détail des actions et des coûts raisonnables est détaillé uniquement dans les fiches évènements.

Les deux types de formulaires et un modèle de fiche évènement vierge sont téléchargeables depuis le site de FranceAgriMer.

le 25.09.17 à 08:23
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